Pièces du dossier d’enquête publique du PLUI de la Vallée d’Auge

Arrêté enquête publique

Erratum PLUi Vallée d’Auge

Note de cadrage territorial

PDG générale PLUi Vallée d’Auge

PDG générale enquête publique

Sommaire

 

1 Rapport de présentation

1.1 Diagnostic territorial

Rapport de présentation du diagnostic territorial

Rapport de présentation – diagnostic territorial

1.2 Justifications du projet

Page de garde : justifications du projet

Justifications du projet

1.3 Résumé non technique

Page de Garde : résumé non technique

Résumé non technique

Erratum résumé non technique

 

2 Projet Développement et de Développement Durable

Page de garde : PADD

PADD

 

3 Orientation d’aménagement

Page de garde : OAP

OAP

 

4 Règlement

4.1 Règlement écrit

Page de garde : règlement écrit

Règlement écrit

4.2 Règlement graphique

Règlement graphique

Règlement graphique Mery-Corbon, Biéville, Les Potis

Règlement graphique Croissanville, Bissières, Magny-le-Freule, Le Lion d’Or

Règlement graphique Biéville-Quétiéville, St-Loup-de-Fribois, La Tuilerie

Règlement graphique Crèvecoeur en Auge_St-Loup de Fribois_Monteille

Règlement graphique Monteille Lécaude Saint-Crespin

Règlement graphique Mézidon-Canon, Ecajeul, Soquence

Règlement graphique Le Mesnil-Mauger, Saint-Maclou, Le nouveau monde

Règlement graphique Vieux-Fumé, Quatre-Puits, Le Mesnil

Règlement graphique Magny-la-Campagne, Percy-en-Auge

Règlement graphique Ste-Marie-aux-Anglais, Le Nouveau-Monde

Règlement graphique Saint-Julien-le-Faucon, Grandchamp-le-Château, Les Authieux-Papion, Coupesarte

Règlement graphique Magny-la-Campagne

Règlement graphique Coupesarte, Castillon-en-Auge

Règlement graphique général

5 Annexes

Page de garde : Les annexes du PLUi de la vallée d’Auge

PG visée

5.1 Annexes sanitaires

Notice sanitaire

Réseaux assainissement

Réseaux eau potable

5.2 Réseau électrique

PDG réseaux électriques

Réseaux électriques

5.3 Servitudes d’utilité publique

Plan servitudes d’utilité publique

Plan servitudes d’utilité publique 1 

 

6 Pièces administratives

Les pièces administratives

6.1 Bilan de la concertation

Page de garde du bilan de la concertation

Bilan de la concertation

Délibération du bilan de la concertation

6.2 Les délibérations

Page de garde délibérations

Délibération de prescription du PLUi 

Délibération modalités de collaborations entre les communes

Débat du PADD en conseil communautaire

Délibération application du décret

Délibération bilan de la concertation et arrêté du projet 

 

7 Avis des personnes publiques associées

Avis des PPA

Réponses de la collectivité aux PPA